Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.mutuelledestramways.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Paul Mosbrucker, agissant en qualité de propriétaire et responsable de la publication.
Contact : paul@mutuelledestramways.fr
2. Hébergeur
Le site est hébergé par la société :
LWS (Ligne Web Services)
Siège social : 10 rue Penthièvre, 75008 Paris, France.
Site web : www.lws.fr
3. Propriété intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, structure) est la propriété exclusive de son éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans accord préalable.
4. Nature des informations
Le site Mutuelle des Tramways est un portail d'information historique et de prospective sur la protection sociale et la prévoyance. Il ne constitue pas un organisme de mutuelle au sens du Code de la Mutualité et ne propose aucune vente de produits d'assurance en direct.
← RETOUR À L'ACCUEIL